Mentions légales

Site concerné : https://www.ancienenfantdetroupe.org/

IDENTIFICATION DE L'EDITEUR

Nom : Association des Ancien Enfant de Troupe
Adresse : 166 Rue la Fayette 75010 Paris
Numéro de téléphone :01 40 34 54 31
Mail : siege@ancienenfantdetroupe.org
Nom du directeur de la publication :  Jean-Paul MARTIAL

PRESTATAIRE D'HEBERGEMENT

Nom : Eudonet SAS
Adresse : 11 Avenue Dubonnet 92400 Courbevoie
Numéro de téléphone : 01 47 37 60 30

DROITS D'AUTEUR ET COPYRIGHT 

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit l'association des AET.

PROTECTION DES DONNÉES DU SITE 

Les bases de données du site (annuaire, cv-thèque…), sa structure générale, ainsi que les textes, images et tous les autres éléments composant ce site Web sont la propriété exclusive de l'association des AET.

En conséquence, toute représentation, commercialisation ou reproduction intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, faite sans le consentement du Président de L'association des AET, est illicite (Loi du 11 mars 1957, alinéa 1er de l’Article 40) et constitue, une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 du Code Pénal. Les demandes d'autorisation doivent être adressées à l'adresse e-mail suivante : L'association des AET

ANNUAIRE DES ALUMNI 

Il est la propriété de L'association des AET qui détient sur lui l’intégralité des droits de l’auteur et du producteur. Toute utilisation non expressément autorisée par l'association des AET et notamment toute reproduction, représentation, numérisation ou modification, de tout ou partie de l’annuaire, sous quelque forme et à quelque destination que ce soit, est interdite, sauf accord écrit, préalable et exprès de l'association des AET.

Les fichiers résultants ne seront jamais transmis à des tiers et ne feront jamais l'objet d'une commercialisation.

Les informations enregistrées sont réservées à l’usage de a'association des AET et ne peuvent être communiquées qu’à l’école ou aux membres de l’association à l’exclusion de tout autre tiers extérieur.

L'association des AET ne prend aucun engagement quant à l’exactitude, et la mise à jour des informations contenues dans l’annuaire ; sa responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée de ce fait. L'association des AET s’efforce cependant de les mettre à jour et de contrôler régulièrement leur exactitude.

MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES 

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées et/ou adaptées à tout moment. L'association des AET vous invite à consulter régulièrement ces mentions.