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Assemblée générale 2022

29 mars 2022 Association
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Convocation

Le président de l’association des AET convoque les membres de ladite association à participer à l’assemblée générale ordinaire qui se tiendra le vendredi 20 mai à Saint-Emilion (33).

L’assemblée n’ayant pas à se prononcer sur des modifications des statuts ou autres sujets fixés par l’article 19 des statuts, elle peut délibérer valablement si le nombre des membres présents ou représentés est au moins égal au quart du total des membres de la mutuelle à jour de leur cotisation.

Au cas où ce quorum ne serait pas atteint, une seconde assemblée générale ordinaire se tiendra aussitôt, avec le même ordre du jour (article L. 114-1 du Code de la mutualité). Cette seconde assemblée générale délibèrera valablement quel que soit le nombre de ses membres présents ou représentés.

Un mandat donné pour une assemblée vaut pour l’assemblée tenue sur deuxième convocation avec le même ordre du jour (article R. 114-2 du Code de la mutualité, § b).

Conformément aux statuts, une formule de pouvoir permettant à chaque membre de donner à tout autre membre de l’association mandat de voter pour lui en assemblée générale est insérée dans ce document. Les pouvoirs doivent être adressés au bureau national, soit directement par les signataires donnant mandat soit par l’intermédiaire des sections, avant le mardi 20 avril 2022 aux fins de vérification de leur validité.

Ordre du jour et résolutions soumises au vote

A –      1re résolution : approbation du procès-verbal de l’assemblée générale dématérialisée 2021 et communiqué dans le magazine n° 287, page 28 (juin 2021).

B –      2e résolution : approbation du rapport moral et d’activité présenté par le président général, publié dans le présent magazine.

C –      3e résolution : approbation des comptes de résultat et du bilan, arrêtés au 31 décembre 2021, présentés par le trésorier général et publiés dans le présent magazine.

D –      4e résolution : quitus aux administrateurs pour l’exercice 2021.

E –      5e résolution : approbation du budget prévisionnel 2022 présenté par le trésorier général.

F – Renouvellement du conseil d’administration.

6e résolution : 

-       Trois administrateurs, Ingrid Loreille, Jean-Paul Martial, Jean-Pierre Pillard, dont les mandats peuvent être renouvelés, se représentent.

-       Un administrateur, Guy Cottreel, arrive au terme de son mandat et ne peut se représenter.

 

            7e résolution : elle est éventuelle, car elle concerne de possibles candidatures au poste d’administrateur qui pourraient survenir au moins un mois avant la date de la tenue de l’assemblée générale (article 24 des statuts).

            8e résolution : indemnisation des frais de déplacement des administrateurs nationaux (non-membres du bureau national).

G - Vérification des comptes.

            9e résolution :  approbation des membres : Jean-Pierre Leroy et Jean Lestage

H -       10e résolution : mandat autorisant le président général à entreprendre les démarches en vue d’une éventuelle vente ou location du siège national

I - Comité d’éthique

            11e résolution : élection du comité d’éthique. 

. Jean-Claude Batteux (Au 52-62)

. Guy Cottreel (Au 61 – 65)

. Jean-Claude Coullon (42 Bi 46 Au 45 LF 46)

. Louis Maître (48 Tu 53 Gr 54)

. Michel Nugeyre (52 Bi 58 Ai 60)

. Jean-Luc Sedon (Ai 62-65)

 

J - Fixation des cotisations.

            12e résolution : maintien du montant des cotisations

            13e résolution : création d’une cotisation membre bienfaiteur à 100 € dont 85 € de cotisation et 15 € d’abonnement au magazine.

K - Fonctionnement des commissions.

Bref exposé des présidents de commission.

L - Information sur le musée et l’association des « Amis du musée ».

M - Information sur le prestataire Netanswer (site internet + base de données  + messagerie).

N - Fonctions du siège (gestion, cotisations, boutique, abonnements, dons etc.).

O - Communication sur la création de l’EMPT de Bourges (18)

P - Congrès 2023 : proposition de site

 

Il est rappelé que tout participant à l’assemblée générale peut prendre la parole avec l’accord du président de séance.

Tout adhérent désirant que soit débattue une proposition ou une question lors de l’assemblée générale doit la faire parvenir au bureau par lettre recommandée avec avis de réception.

 

Pour ceux qui ne peuvent participer à cette AG, pensez à nous transmettre votre pouvoir 




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